Voix des sans voix (VOSAV)

En vigueur au 29 Avril 2026

Bienvenue sur le site officiel de Voix des Sans Voix (VOSAV). En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions générales d'utilisation.

L'utilisation de ce site implique votre acceptation pleine et entière des conditions décrites ci-après. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment par VOSAV.

1. Objet du site

Le site de VOSAV a pour objet de présenter les missions, les projets et les actions de l'organisation en faveur des droits humains. Il permet également aux utilisateurs de nous contacter ou de s'informer sur nos programmes de formation et de santé.

2. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur ce site (logos, textes, photographies, vidéos, icônes) est la propriété exclusive de VOSAV, sauf mention contraire. Toute reproduction, modification ou publication, même partielle, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'organisation.

3. Responsabilité de l'utilisateur

En utilisant ce site, vous vous engagez à :

Ne pas utiliser le site à des fins illégales ou malveillantes.
Fournir des informations exactes lors de l'utilisation du formulaire de contact.
Ne pas tenter de perturber le bon fonctionnement technique du site.

4. Limitation de responsabilité

VOSAV s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, l'organisation ne pourra être tenue responsable des omissions ou des lacunes dans la mise à jour des informations. L'utilisation des informations contenues sur ce site se fait sous votre seule responsabilité.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites web tiers. VOSAV n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques en matière de confidentialité.

6. Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site de VOSAV est soumis au droit haïtien. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Port-au-Prince.